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Coronavirus : le Tribunal administratif « prêt à rependre »

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Comme beaucoup de lieux d’activités, le Tribunal Administratif de Grenoble a dû limiter ses activités durant le confinement. Mardi 12 mai, une audience de fond est prévue entre ses murs pour la première fois depuis 2 mois. Durant le confinement, seuls les référés ont été examinés et les recours enregistrés.

Au 4 mai, le Tribunal avait examiné 138 référés et enregistré 773 nouvelles affaires depuis le 17 mars. Le président du Tribunal estime que 25 audiences ont été renvoyé durant le confinement et explique que la juridiction grenobloise a connu une baisse de recours enregistré de près de 36%.

« Dès que l’on reçoit un papier, on le numérise » répète Denis Belse, le président du Tribunal Administratif de Grenoble, notamment au Dauphiné Libéré. Un réflexe, associé au développement de la plateforme numérique Télécours, obligatoire pour les administrations, les avocats, les grosses collectivités et le tribunal, qui a permis à ce dernier d’amortir sa baisse d’activité.

« Il y a toujours 5 à 8 personnes au tribunal administratif » toujours selon Denis Belse pour le Dauphiné  » mais le reste des magistrats administratifs et greffiers a pu télétravailler. Certains sont partis avec leurs ordinateurs fixes. Mais tout le monde a pu continuer à travailler en ayant accès aux dossiers numérisés« .

Une audience mardi

Le tribunal est prêt à reprendre petit à petit son activité normale. Mardi, une première audience depuis 2 mois est prévue. La reprise sera progressive puisque le public ne pourra pas être accueilli tout de suite. Les gestes barrières seront obligatoires et du gel hydroalcoolique sera présent dans les salles.

Si le physique n’est pas possible ou trop risqué, « le cadre procédural mis en place lors de cette crise reste adapté et nous permet de faire des audiences en visioconférence et de dispenser d’audience publique dans certains cas » rappelle Denis Belse.

Compétent pour l’Isère, la Drôme, la Savoie et la Haute-Savoie, le tribunal administratif de Grenoble s’apprête à rouvrir ses portes. L’une de ses premières tâches sera réexaminer les 102 recours déposés à propos des élections municipales et l’incidence, ou non, de la crise sur les élections.

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Rédac RKS

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